Legal Notices

EDITEUR :

Loopita.fr et l’ensemble des pages hébergées sous le nom de domaine sont éditées par la Société HH, opérant sous le nom commercial LOOPITA.

HH – Loopita au capital social de 25 000 euros 

Domiciliée au 24 rue de la Poste à MIMIZAN (40200)

N° SIREN : 483 174 397 – RCS MONT DE MARSAN 

N° SIRET : 483 174 397 00032 / code APE : 4638B : Commerce de gros non alimentaire

N° de TVA intracommunautaire : FR17 483 174 397 

Tél. : 05 58 07 17 17

Adresse électronique : deco@loopita.fr 

Directeur de publication : Laurent HAROSTEGUY

La société HH est titulaire exclusif du nom de domaine pro.loopita.fr et propriétaire de la marque LOOPITA™ (marque semi-figurative française déposée et enregistrée à l’INPI sous le numéro 4216882) ainsi que du nom commercial LOOPITA.

 

HEBERGEUR :

Ce site est hébergé par : SOCIETE OVH - SAS au capital de 10 059 500 € 

RCS Lille Métropole

SIRET n°424 761 419 00045

Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

INFORMATIONS GENERALES :

Le site internet est développé et conçu par la société SAY TOUT COM S.A.S.

Le site loopita.fr est un site internet à vocation commerciale procédant directement à des opérations de commerce électronique. Aussi, il est possible d’acheter les produits présentés via le site internet seulement par l’intermédiaire d’une commande directement adressée à l’éditeur du site.

La société HH LOOPITA commercialise une large gamme de produits déco de produits finis visibles sur loopita.fr à destination des particuliers sur le territoire français et européen (conditions générales de vente consultables ici.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LIENS HYPERTEXTES :

Les éléments (logos, photographies, développements, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la société HH - LOOPITA, sauf mention contraire sur le support concerné. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société HH - LOOPITA, les utilisateurs du site ne sont pas autorisés à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web d’un élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de son auteur. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Ce site Internet est susceptible de contenir des liens hypertexte vers d’autres sites Internet. La société HH - LOOPITA n'est pas responsable des données et informations figurant sur les sites Internet de tiers, même s’ils sont partenaires de celle-ci, et dégage toute responsabilité dans ce domaine.

Les documents présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite. Le site est susceptible de présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes et les utilisateurs ne pourront en aucun cas s’en prévaloir.

 

DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le site a été déclaré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose à tout moment d'un droit d'accès et de modification sur les données personnelles le concernant en s’adressant à : société HH – LOOPITA, 24 rue de la Poste - 40200 MIMIZAN.

Le site loopita.fr est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro dossier 15/4216882

 

COOKIES ET DONNEES DE NAVIGATION :

Le site loopita.fr est susceptible de stocker des cookies lors de l’accès et de la navigation des utilisateurs sur celui-ci. Un cookie est un fichier texte émis par le serveur du site web sur lequel est hébergé le site de loopita.fr et qui est inscrit sur le disque dur de l’ordinateur ou de l’appareil mobile de l’utilisateur. Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître le navigateur de l’utilisateur lors de sa visite sur le site web ou lors de futures visites répétées. Les cookies peuvent être placés par le serveur du site web que l’utilisateur visite ou par des partenaires avec lesquels le site web collabore. Le serveur d’un site web peut uniquement lire les cookies qu’il a lui-même placés ; il n’a accès à aucune autre information se trouvant sur l’ordinateur ou sur l’appareil mobile.

Le contenu d’un cookie se compose en général du nom du serveur qui a placé le cookie, d’une date d’expiration et d’un code chiffré unique.

La durée de conservation de ces données dans l’ordinateur de l’utilisateur est limitée à 1 an.

En cas d’utilisation d’un cookie, une mention préalable et explicite sera indiquée sur chaque page concernée. Elle devra faire l’objet d’un accord de l’utilisateur. Celui-ci pourra toujours revenir ultérieurement sur son choix et refuser ces cookies et/ou les supprimer à tout moment, en modifiant les paramètres de son navigateur.

Lors de la connexion à tout site internet, certaines données sont automatiquement transmises au site par le logiciel de navigation utilisé par l’internaute. Ces données contiennent l’adresse TCP/IP (un numéro qui permet d’identifier un ordinateur sur le réseau), les marques et version du navigateur ainsi que du système d’exploitation et la dernière page web consultée.

Les informations ainsi récoltées sont anonymes et ne permettent pas l’identification de l’utilisateur en tant que personne. En effet, les informations liées aux cookies ne peuvent pas être associées à un nom et/ou prénom parce qu’elles ne contiennent pas de données à caractère personnel.

 

CONTENU INDESIRABLE :

Tout contenu manifestement illicite qui pourrait être constaté sur le site internet loopita.fr devra faire l’objet d’un signalement à l’adresse suivante : deco@loopita.fr afin que l’éditeur puisse procéder à son retrait dans les 48 heures s’il estime la réclamation justifiée.

Ce signalement devra à minima faire figurer les mentions suivantes :

  • La date du constat ; 
  • La nature de l’infraction ; 
  • Le lien ou la capture d’écran du contenu illicite ;
  • L’adresse électronique de l’utilisateur procédant au signalement.

En cas de violation d’un droit de propriété immatériel, l’utilisateur devra également fournir l’identification et les coordonnées complètes du titulaire du droit et le justificatif du bénéfice du droit.